Les pr\u00e9sentes CGVU et leurs annexes forment un ensemble contractuel indissociable. En cas de contradiction entre les dispositions, les conditions particuli\u00e8res propres \u00e0 chaque activit\u00e9 pr\u00e9valent sur les dispositions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n
BOARDERLINES TRAVEL<\/strong><\/p>\n\n\n\n ANNEXES CONTRACTUELLES<\/strong> 1.1 Les pr\u00e9sentes conditions particuli\u00e8res r\u00e9gissent les relations contractuelles entre Fr\u00e9d\u00e9rique ROSFELDER, entrepreneur individuel (Boarderlines Travel), et toute personne participant aux cours collectifs de coaching sportif.<\/p>\n\n\n\n 1.2 Cette annexe a pour objet de d\u00e9finir les conditions dans lesquelles le pratiquant peut acc\u00e9der et participer aux cours collectifs de Pilates, Pilates & Renforcement musculaire (Homeboard), Stretching et Zumba.<\/p>\n\n\n\n Aucune d\u00e9rogation aux pr\u00e9sentes conditions ne pourra \u00eatre admise, sauf accord \u00e9crit pr\u00e9alable de l\u2019organisatrice.<\/p>\n\n\n\n La souscription \u00e0 une formule de cours collectifs implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n\n\n\n Le pratiquant s\u2019engage \u00e0 fournir des informations exactes lors de son inscription.<\/p>\n\n\n\n Les cours collectifs donnent acc\u00e8s \u00e0 un ou plusieurs cr\u00e9neaux hebdomadaires sur une p\u00e9riode d\u00e9finie (septembre \u00e0 juin), selon le planning communiqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Les formules Pilates, Renforcement musculaire, Pilates & Renfo Homeboard, Stretching et Zumba donnent acc\u00e8s \u00e0 des cours collectifs encadr\u00e9s par Fr\u00e9d\u00e9rique ROSFELDER.<\/p>\n\n\n\n Ces cours sont organis\u00e9s en groupe et peuvent varier en fonction des lieux, horaires et saisons.<\/p>\n\n\n\n Les cours de Pilates & Renforcement musculaire avec Homeboard se d\u00e9roulent en effectif limit\u00e9 (12 participants maximum).<\/p>\n\n\n\n Le mat\u00e9riel sp\u00e9cifique utilis\u00e9 (Planche \u00ab\u00a0Homeboard\u00a0\u00bb) est mis \u00e0 disposition dans le cadre des s\u00e9ances et reste la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019organisatrice.<\/p>\n\n\n\n Le pratiquant s\u2019engage \u00e0 utiliser le mat\u00e9riel avec soin. Toute d\u00e9gradation pourra faire l\u2019objet d\u2019une facturation.<\/p>\n\n\n\n La formule choisie est payable en une seule fois avant la rentr\u00e9e ou en trois fois sans frais (dernier \u00e9ch\u00e9ancier au plus tard fin d\u00e9cembre 2026), sauf accord contraire.<\/p>\n\n\n\n Le paiement int\u00e9gral valide d\u00e9finitivement l\u2019inscription.<\/p>\n\n\n\n Aucun remboursement, avoir ou \u00e9change ne pourra \u00eatre accord\u00e9 apr\u00e8s validation de l\u2019inscription, quel qu\u2019en soit le motif.<\/p>\n\n\n\n La participation r\u00e9guli\u00e8re est recommand\u00e9e afin de favoriser la progression du pratiquant et la dynamique du groupe.<\/p>\n\n\n\n Toute absence ne donne lieu \u00e0 aucun remboursement. Un report de s\u00e9ance sur un autre cours pourra toutefois \u00eatre envisag\u00e9, sur demande et selon disponibilit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n L\u2019organisatrice se r\u00e9serve le droit de modifier les horaires, lieux ou contenus des cours en fonction des contraintes d\u2019organisation ou du nombre d\u2019inscrits.<\/p>\n\n\n\n De nouveaux cr\u00e9neaux peuvent \u00eatre ajout\u00e9s en cours de saison. Ces modifications ne donnent droit \u00e0 aucun remboursement.<\/p>\n\n\n\n Le pratiquant d\u00e9clare \u00eatre en bonne condition physique pour suivre les cours propos\u00e9s. Il est fortement recommand\u00e9 de consulter un professionnel de sant\u00e9 en cas de doute. Le pratiquant s\u2019engage \u00e0 informer l\u2019organisatrice de toute contre-indication m\u00e9dicale.<\/p>\n\n\n\n La participation aux cours se fait sous la responsabilit\u00e9 du pratiquant. L\u2019organisatrice est tenue \u00e0 une obligation de moyens et non de r\u00e9sultat.<\/p>\n\n\n\n Toute inscription \u00e0 un cours collectif implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes conditions particuli\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d\u2019utilisation (CGVU) r\u00e9gissent les relations contractuelles entre Boarderlines Travel et ses clients concernant la vente d’activit\u00e9s de loisirs sportives, ainsi que l’organisation logistique d’\u00e9v\u00e9nements sportifs \u00e0 la journ\u00e9e ou sur plusieurs jours.<\/p>\n\n\n\n Boarderlines Travel agit en qualit\u00e9 d\u2019interm\u00e9diaire transparent entre les prestataires (guides, moniteurs, structures sp\u00e9cialis\u00e9es) et le client. Il assure la promotion, la vente des prestations propos\u00e9es par les prestataires et encaisse les paiements en leur nom et pour leur compte.<\/p>\n\n\n\n Le client souscripteur pour un groupe s\u2019engage \u00e0 informer l\u2019ensemble des participants des pr\u00e9sentes CGVU.<\/p>\n\n\n\n Boarderlines Travel propose les activit\u00e9s suivantes :<\/p>\n\n\n\n Boarderlines Travel peut \u00e9galement organiser une prestation de transport vers les lieux d\u2019activit\u00e9s, r\u00e9alis\u00e9e par un partenaire agr\u00e9\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Important<\/strong> : le transport est propos\u00e9 sans surco\u00fbt dans la limite des places disponibles et uniquement pour accompagner l\u2019activit\u00e9 r\u00e9serv\u00e9e. Le refus d’utiliser ce transport n’ouvre droit \u00e0 aucune r\u00e9duction. Boarderlines Travel et les prestataires ne sont pas responsables des v\u00e9hicules laiss\u00e9s en stationnement durant les prestations.<\/p>\n\n\n\n Pour chaque activit\u00e9, le client sera inform\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments suivants : <\/p>\n\n\n\n Le client est express\u00e9ment inform\u00e9 que Boarderlines Travel n’organise pas directement les activit\u00e9s sportives et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 leur bonne ex\u00e9cution. Toute modification li\u00e9e \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9, aux conditions m\u00e9t\u00e9orologiques ou \u00e0 la r\u00e9glementation pourra \u00eatre impos\u00e9e par les prestataires sans que cela donne droit \u00e0 remboursement.<\/p>\n\n\n\n Pour chaque activit\u00e9, une heure de rendez-vous est fix\u00e9e et communiqu\u00e9e au client. En cas de retard du client, l’activit\u00e9 pourra d\u00e9marrer sans lui et aucun remboursement ni indemnit\u00e9 ne pourra \u00eatre exig\u00e9. Il appartient au client de v\u00e9rifier attentivement l\u2019horaire et le lieu du rendez-vous communiqu\u00e9s par Boarderlines Travel ou ses partenaires.<\/p>\n\n\n\n Mat\u00e9riel collectif<\/strong> : Mat\u00e9riel individuel<\/strong> : Lorsque le mat\u00e9riel est mis \u00e0 disposition par Boarderlines Travel ou ses partenaires, le client s\u2019engage \u00e0 l\u2019utiliser avec soin. En cas de d\u00e9t\u00e9rioration, perte ou vol du mat\u00e9riel fourni, Boarderlines Travel ou le prestataire se r\u00e9servent le droit de facturer les frais de remplacement ou de r\u00e9paration, au prix du mat\u00e9riel neuf.<\/p>\n\n\n\n En cas de doute sur l\u2019ad\u00e9quation de son propre mat\u00e9riel ou de son \u00e9quipement personnel, le client est invit\u00e9 \u00e0 contacter Boarderlines Travel en amont de l\u2019activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Les r\u00e9servations s’effectuent \u00e0 distance apr\u00e8s acceptation d’un devis sign\u00e9 par le client. Les paiements sont r\u00e9alis\u00e9s via :<\/p>\n\n\n\n Boarderlines Travel se r\u00e9serve le droit de suspendre toute r\u00e9servation en cas de non-paiement ou de refus d’autorisation de paiement.<\/p>\n\n\n\n Les prix sont indiqu\u00e9s en euros, toutes taxes comprises (TTC) et par personne, sauf mention contraire. Le prix comprend :<\/p>\n\n\n\n Le prix ne comprend pas :<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas aux contrats portant sur des prestations de loisirs fournies \u00e0 une date ou p\u00e9riode d\u00e9termin\u00e9e. L\u2019article L. 221-2 du code de la consommation exclut \u00e9galement cette facult\u00e9 pour les transports de personnes et les forfaits touristiques.<\/p>\n\n\n\n Boarderlines Travel se pr\u00e9vaut de cette absence de droit de r\u00e9tractation et indique que pour toutes les Prestations entrant dans le champ d\u2019application de l\u2019article L. 221-28 ou L. 221-2 du code de la consommation, le Client consommateur ne disposera d\u2019aucun droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n\n\n\n 9.1 R\u00e9siliation par le Client<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Client a la possibilit\u00e9 de r\u00e9silier sa r\u00e9servation \u00e0 tout moment avant le d\u00e9but de la prestation. Les frais d’annulation sont appliqu\u00e9s comme suit :<\/p>\n\n\n\n Annulation pour un groupe jusqu’\u00e0 5 participants<\/strong> inclus :<\/strong><\/p>\n\n\n\n Annulation pour un groupe de 6 participants et plus ou client professionnel<\/strong> :<\/strong><\/p>\n\n\n\n \u2013 A plus de 30 jours avant la date de l\u2019activit\u00e9 : remboursement int\u00e9gral. Annulation partielle :<\/strong> Au plus tard 10 jours<\/strong> avant l\u2019activit\u00e9 pour les groupes de moins de 6 personnes.<\/p>\n\n\n\n Au plus tard 15 jours<\/strong> avant l\u2019activit\u00e9 pour les groupes de 6 personnes et plus.<\/p>\n\n\n\n Un devis actualis\u00e9 vous sera communiqu\u00e9. En dehors de ces d\u00e9lais, le montant total du devis initialement pr\u00e9vu vous sera factur\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Cas de force majeure :<\/strong> En cas de force majeure reconnue, Boarderlines Travel remboursera int\u00e9gralement les sommes vers\u00e9es sans qu’aucune autre indemnit\u00e9 ne puisse \u00eatre r\u00e9clam\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n La date de r\u00e9ception de la notification \u00e9crite par Boarderlines Travel fera foi pour l\u2019application des conditions d\u2019annulation.<\/p>\n\n\n\n Conseil :<\/strong> 9.2 R\u00e9siliation par Boarderlines Travel ou le Prestataire<\/strong><\/p>\n\n\n\n Certaines activit\u00e9s sont soumises aux al\u00e9as naturels (conditions m\u00e9t\u00e9o, terrain, fr\u00e9quentation, condition physique des participants).<\/p>\n\n\n\n Boarderlines Travel ou le prestataire peuvent \u00eatre amen\u00e9s :<\/p>\n\n\n\n En cas d\u2019annulation totale avant le d\u00e9but :<\/p>\n\n\n\n En cas de modification de l’activit\u00e9 en cours (adaptation du parcours, raccourcissement…), aucun remboursement ne pourra \u00eatre exig\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Surplus de participants non pr\u00e9vus \u00e0 la r\u00e9servation :<\/strong> Effectif minimal non atteint :<\/strong> Boarderlines Travel dispose d’une assurance Responsabilit\u00e9 Civile Professionnelle couvrant uniquement ses prestations d’interm\u00e9diation.<\/p>\n\n\n\n Les prestataires partenaires disposent de leur propre assurance Responsabilit\u00e9 Civile Professionnelle couvrant l\u2019ex\u00e9cution de leurs activit\u00e9s. En cas de sinistre, seule cette assurance sera mobilisable.<\/p>\n\n\n\n Le client s’engage \u00e0 disposer d’une assurance personnelle couvrant notamment la pratique d\u2019activit\u00e9s sportives et\/ou \u00e0 souscrire une assurance compl\u00e9mentaire.<\/p>\n\n\n\n Certaines activit\u00e9s pr\u00e9sentant des risques (haute montagne, eaux vives, parapente…), il appartient au client de v\u00e9rifier ses couvertures d’assurance personnelles.<\/p>\n\n\n\n Les activit\u00e9s n\u00e9cessitent souvent :<\/p>\n\n\n\n Le client doit informer Boarderlines Travel et les prestataires de toute pathologie, traitement m\u00e9dical ou limitation physique avant l\u2019activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Vous ne devez pas faire l\u2019objet d\u2019une contre indication m\u00e9dicale \u00e0 la pratique de l\u2019activit\u00e9 choisie. Le non-respect de ces obligations peut entra\u00eener un refus de participation sans remboursement.<\/p>\n\n\n\n Les activit\u00e9s se d\u00e9roulent dans des milieux naturels pouvant comporter des risques inh\u00e9rents (avalanche, chutes, crues, chutes de pierres, conditions m\u00e9t\u00e9orologiques extr\u00eames).<\/p>\n\n\n\n L’encadrement par un professionnel r\u00e9duit mais n’annule pas ces risques. L\u2019Encadrant est soumis \u00e0 une obligation de s\u00e9curit\u00e9 de moyen et non de r\u00e9sultat. Il met en \u0153uvre tous les moyens \u00e0 sa disposition, y compris le renoncement, pour assurer avec prudence et diligence la s\u00e9curit\u00e9 du participant, lequel conserve un r\u00f4le actif dans la r\u00e9alisation de l\u2019activit\u00e9. Le participant veille \u00e0 sa propre s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 celle des tiers. <\/p>\n\n\n\n Le client reconna\u00eet accepter ces risques et s’engage \u00e0 suivre strictement les consignes de s\u00e9curit\u00e9 donn\u00e9es par les prestataires, ainsi que celles transmises par l\u2019Encadrant.<\/p>\n\n\n\n Boarderlines Travel collecte les donn\u00e9es personnelles n\u00e9cessaires au traitement des r\u00e9servations conform\u00e9ment \u00e0 sa Politique de confidentialit\u00e9. Le client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es le concernant.<\/p>\n\n\n\n En participant aux activit\u00e9s, le client autorise express\u00e9ment Boarderlines Travel \u00e0 utiliser son image (photos, vid\u00e9os) pour sa communication sur divers supports (papier, r\u00e9seaux sociaux, site web…), sauf opposition \u00e9crite pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n Cette autorisation vaut \u00e9galement pour les parents ou repr\u00e9sentants l\u00e9gaux en cas de participant mineur.<\/p>\n\n\n\n Aucune partie ne pourra \u00eatre responsable d\u2019un retard ou d\u2019une d\u00e9faillance dans l\u2019ex\u00e9cution du contrat d\u00fb \u00e0 la survenance d\u2019un \u00e9v\u00e9nement de force majeure, conform\u00e9ment \u00e0 la d\u00e9finition retenue habituellement par la jurisprudence en application de l\u2019article 1218 du Code civil.<\/p>\n\n\n\n Il est pr\u00e9cis\u00e9 au Client que l\u2019infection au Covid-19 n\u2019est pas consid\u00e9r\u00e9e, selon la jurisprudence, comme un cas de force majeure.<\/p>\n\n\n\n Les prestations ne sont pas accessibles aux personnes \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite sauf indication contraire. Le client doit v\u00e9rifier aupr\u00e8s de Boarderlines Travel avant toute r\u00e9servation.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes CGVU sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n Tout diff\u00e9rend sera soumis au tribunal comp\u00e9tent d\u2019Annecy, apr\u00e8s tentative de r\u00e9solution amiable.<\/p>\n\n\n\n La nullit\u00e9 d\u2019une clause des pr\u00e9sentes CGVU n\u2019affecte pas la validit\u00e9 des autres clauses. Boarderlines Travel se r\u00e9serve le droit de modifier ses conditions \u00e0 tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables d\u00e8s leur publication.<\/p>\n\n\n\n\n
Les prestations de cours collectifs (Pilates, Renforcement musculaire, Stretching, Zumba, Pilates & Renfo Homeboard) sont r\u00e9gies par l\u2019Annexe 1 des pr\u00e9sentes CGVU, qui compl\u00e8te et pr\u00e9cise les dispositions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\nANNEXE 1 \u2013 CONDITIONS PARTICULI\u00c8RES DES COURS COLLECTIFS<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
1 \u2013 Application des conditions<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n2 \u2013 Formules et inscription<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n3 \u2013 Sp\u00e9cificit\u00e9 des formules<\/h2>\n\n\n\n
3.1 Cours collectifs standards<\/h3>\n\n\n\n
\n\n\n\n3.2 Cours avec mat\u00e9riel sp\u00e9cifique \u2013 Homeboard<\/h3>\n\n\n\n
\n\n\n\n4 \u2013 Modalit\u00e9s de r\u00e8glement<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n5 \u2013 Absence et participation<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n6 \u2013 Annulation et modification des cours<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n7 \u2013 Conditions de participation<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n8 \u2013 Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
\n\n\n\n9 \u2013 Acceptation<\/h2>\n\n\n\n
ANNEXE 2 \u2013 CONDITIONS PARTICULI\u00c8RES DES ACTIVITES BOARDERLINES TRAVEL<\/strong><\/h2>\n\n\n\n
ARTICLE 2 \u2013 OBJET<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 3 \u2013 DESCRIPTION DES SERVICES<\/h3>\n\n\n\n
\n
\n
ARTICLE 4 \u2013 ORGANISATION DE L\u2019ACTIVIT\u00c9<\/h3>\n\n\n\n
La ponctualit\u00e9 est essentielle pour le bon d\u00e9roulement de la prestation ainsi que par respect pour les autres participants et les encadrants.<\/p>\n\n\n\n
Dans le cadre d\u2019une activit\u00e9 collective, le moniteur ne sera pas tenu d\u2019attendre les retardataires : l\u2019activit\u00e9 commencera \u00e0 l\u2019heure pr\u00e9vue.<\/p>\n\n\n\nARTICLE 5 \u2013 LE MAT\u00c9RIEL<\/h3>\n\n\n\n
Le tarif de la prestation inclut, sauf mention contraire, le pr\u00eat du mat\u00e9riel collectif et de s\u00e9curit\u00e9 n\u00e9cessaire \u00e0 la pratique de l\u2019activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Le client est responsable de venir \u00e9quip\u00e9 de mani\u00e8re appropri\u00e9e si l’activit\u00e9 le requiert (v\u00eatements adapt\u00e9s, chaussures, \u00e9quipement personnel sp\u00e9cifique…).<\/p>\n\n\n\n
Le client est responsable du mat\u00e9riel confi\u00e9 pendant toute la dur\u00e9e de l\u2019activit\u00e9 et devra le restituer dans son \u00e9tat d’origine.<\/p>\n\n\n\nARTICLE 6 \u2013 CONDITIONS DE R\u00c9SERVATION ET DE PAIEMENT<\/h3>\n\n\n\n
\n
ARTICLE 7 \u2013 PRIX<\/h3>\n\n\n\n
\n
\n
ARTICLE 8 \u2013 ABSENCE DE DROIT DE R\u00c9TRACTATION<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 9 \u2013 MODIFICATIONS, ANNULATIONS ET REPORTS<\/h3>\n\n\n\n
Toute demande de r\u00e9siliation doit \u00eatre notifi\u00e9e par \u00e9crit<\/strong> \u00e0 Boarderlines Travel \u00e0 l’adresse suivante : info@boarderlinestravel.com<\/a><\/strong>.<\/p>\n\n\n\n\n
\u2013 De 30 a 16 jours : 50% de retenue du montant total de la prestation.
\u2013 Moins de 15 jours : 100% de retenue du montant total de la prestation.<\/p>\n\n\n\n
En cas de r\u00e9duction du nombre de participants, toute modification doit \u00eatre communiqu\u00e9e par \u00e9crit \u00e0 info@boarderlinestravel.com :<\/p>\n\n\n\n
Aucun frais d’annulation ne sera appliqu\u00e9 si la r\u00e9siliation intervient pour cause de force majeure av\u00e9r\u00e9e.
Sont notamment consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure (liste non exhaustive) :<\/p>\n\n\n\n\n
Il est fortement recommand\u00e9 au Client de souscrire une assurance annulation et interruption couvrant notamment les risques personnels et les cas de force majeure non couverts par la r\u00e9glementation.<\/p>\n\n\n\n\n
\n
Boarderlines Travel se r\u00e9serve le droit :<\/p>\n\n\n\n\n
Pour les activit\u00e9s collectives, si le nombre minimal de participants requis n\u2019est pas atteint, Boarderlines Travel se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler la prestation. Dans ce cas, les sommes vers\u00e9es seront int\u00e9gralement rembours\u00e9es.<\/p>\n\n\n\nARTICLE 10 \u2013 RESPONSABILIT\u00c9 ET ASSURANCES<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 11 \u2013 CONDITIONS DE PARTICIPATION<\/h3>\n\n\n\n
\n
Important : Vous ne faites pas l\u2019objet d\u2019une contre indication m\u00e9dicale, mais vous \u00eates d\u00e9pendant de soins ou de traitements m\u00e9dicaux sp\u00e9ciaux particuliers, ou encore votre \u00e9tat de sant\u00e9 n\u00e9cessite une attention particuli\u00e8re (mal au dos, souci \u00e0 une articulation), vous devrez imp\u00e9rativement en informer le moniteur avant le d\u00e9part de l\u2019activit\u00e9.<\/p>\n\n\n\nARTICLE 12 \u2013 RISQUES LI\u00c9S \u00c0 L\u2019ACTIVIT\u00c9<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 13 \u2013 PROTECTION DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 14 \u2013 PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET DROIT \u00c0 L\u2019IMAGE<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 15 \u2013 FORCE MAJEURE<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 16 \u2013 ACCESSIBILIT\u00c9<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 17 \u2013 R\u00c8GLEMENT DES LITIGES<\/h3>\n\n\n\n
ARTICLE 18 \u2013 DISPOSITIONS FINALES<\/h3>\n\n\n\n
\n\n\n\n